Mentions légales

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par l’Association Laïque Nové-Josserand

Domiciliation : 5-7 Passage Roger Brechan – 69003 Lyon

Adresse e-mail : contact@alnj.fr

ci-après l' »Editeur« .

Le design et la conception du site sont assurés par Amélie Moscatelli.

Contactamelie.moscatelli@gmail.com

ARTICLE 2 – LE DIRECTEUR DE PUBLICATION

La direction de la publication du Site est assurée par Florence DEGEORGES – Présidente de l’ALNJ.

Contact : contact@alnj.fr

ARTICLE 3 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVHcloud.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007

Adresse e-mail : contact@ovhcloud.com

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.